# Mentions Légales - Link: https://www.chirurgieorthopedique.com/mentions-legales/ - Published: 2026-09-26T10:54:10+01:00 - Author: Benjamin0 ## **Mentions légales** _Dernière mise à jour : septembre 2026_ Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et aux recommandations du Conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site `chirurgieorthopedique. com` les présentes mentions légales. #### 1. Éditeur du site Le site est édité et administré par : **Dr Benjamin Guenoun, **Chirurgien orthopédiste et traumatologueExercice sous forme de SELARL de chirurgien orthopédisteAdresse professionnelle : Clinique Arago — 187/A rue Raymond Losserand, 75014 ParisTéléphone du secrétariat : 07 67 05 04 02Courriel de contact : secretaire.drguenoun@gmail. comDirecteur de la publication : Dr Benjamin Guenoun #### 2. Informations ordinales et réglementaires **      – Qualification professionnelle :** Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie **      – ****Numéro RPPS :** 10100079309_**      – ****Numéro ADELI :** 941703175**      – ****Instance ordinale :** Inscrit au tableau du Conseil départemental de la Ville de Paris de l’Ordre des médecins**      – ****Réglementation déontologique :** L’exercice médical est soumis au Code de déontologie médicale, intégré dans le [Code de la santé publique](https://www.google.com/search?q=https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006072665/&utm_source=gemini). #### 3. Situation conventionnelle et honoraires **      – Secteur d’activité :** Médecin conventionné en **Secteur 2** (honoraires libres). **      – ****Tarifs et compléments d’honoraires :** Le praticien fixe librement ses honoraires, qui peuvent donner lieu à des dépassements d’honoraires non pris en charge par l’Assurance maladie obligatoire mais susceptibles d’être remboursés en tout ou partie par les organismes complémentaires (mutuelles).**  –**** Information préalable :** Conformément à la réglementation, une information préalable claire sur les tarifs pratiqués et un devis écrit détaillé sont systématiquement remis au patient avant tout acte chirurgical programmé dont le montant des dépassements excède le seuil légal.**      – **Les moyens de paiement acceptés et les bases tarifaires des consultations sont précisés lors de la prise de rendez-vous sur la plateforme Doctolib. #### 4. Hébergement du site Le site est hébergé par la société : **OVHcloudSAS au capital de 10 174 560 €RCS Lille Métropole 424 761 419 00045Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, FranceTéléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)Site web : [www.ovhcloud.com](http://www.ovhcloud.com) #### 5. Nature des informations diffusées et absence de consultation en ligne Ce site internet a une vocation exclusivement informative et pédagogique. Il est destiné à éclairer le public et les patients sur les pathologies de l’appareil locomoteur( notamment de la hanche et du genou), les techniques chirurgicales et les modalités pratiques d’accueil et de consultation au sein des cliniques d’exercice. En aucun cas les informations publiées sur ce site ne constituent un avis médical personnalisé, une téléconsultation ou un diagnostic. Elles ne sauraient se substituer à une consultation médicale présentielle auprès d’un praticien qualifié. Aucune réponse médicale personnalisée ne sera délivrée par messagerie électronique. #### 6. Financement et indépendance Le site `chirurgieorthopedique.com` est entièrement et exclusivement financé sur les fonds propres de l’éditeur (SELARL du Dr Benjamin Guenoun). Le site n’accueille aucune forme de publicité commerciale. L’information médicale y est délivrée en toute indépendance vis-à-vis des fabricants de dispositifs médicaux, des laboratoires pharmaceutiques et de tout tiers commercial. #### 7. Propriété intellectuelle L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, schémas, photographies, infographies, logo) est protégé par le droit d’auteur et les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du Dr Benjamin Guenoun. #### 8. Données personnelles et cookies Pour toute information relative à la collecte des données techniques de navigation et à la gestion des cookies, l’utilisateur est invité à consulter notre [Politique de confidentialité](https://www.chirurgieorthopedique.com/politique-de-confidentialite/).